Page mise à jour le 19/03/2026
Le RESOMEDIT a réalisé plusieurs travaux d'analyse de la liste en sus (LES).
La Direction générale de l'offre de soins (DGOS) a sollicité le RESOMEDIT afin de mener des travaux en collaboration sur les prescriptions hors AMM des médicaments de la liste en sus.
La demande concerne les cinq premiers antinéoplasiques au classement des dépenses associées au code I999999 (daratumumab, pembrolizumab, bevacizumab, rituximab et nivolumab). Elle vise :
• L’identification des situations hors AMM les plus fréquemment associées au code I999999 ;
• La justification de ces pratiques au regard des recommandations de prise en charge thérapeutique en vigueur, des publications scientifiques et des données cliniques françaises et internationales disponibles concernant l'efficacité et les risques de cette utilisation.
Il est précisé que cette analyse doit être concentrée sur les principales indications/bibliographies majoritaires pour chaque molécule, afin de cibler les situations potentiellement éligibles à l’ouverture d’un Cadre de Prescription Compassionnel (CPC).
Analyse élaborée par le RESOMEDIT (réseau national des OMéDITs) des médicaments inscrits sur la liste en sus des GHS
Ce travail vise à :
· Identifier la part des situations hors référentiel pour les principales familles thérapeutiques,
· Evaluer la disparité des pratiques par une observation régionale des résultats, afin d’identifier au mieux les axes d’amélioration dans chaque région.
La période d’analyse concerne l’année 2019, année de mise en œuvre du dispositif de codage dans le PMSI des indications de prescriptions de médicaments de la liste en sus.
Dans un deuxième temps et d’ores et déjà, le RESOMEDIT travaille sur une analyse orientée principalement sur les situations I999999 (hors AMM et hors RTU) selon les pathologies pour lesquelles ces médicaments sont le plus prescrits. Cette analyse qualitative est rendue possible par la remontée des justifications des situations hors référentiels par les établissements concernés conformément aux exigences du CAQES. A cet effet, une première analyse est en cours sur les situations hors AMM relevées dans les cancers du sein et sera suivie par d’autres pathologies.

L’objectif de ce travail est, au-delà de l’analyse quantitative des situations codées en I999999 sur le PMSI, de cartographier et d’analyser les situations hors AMM hors RTU dans la prise en charge du cancer du sein, présentes respectivement au niveau national et de chaque région.

En 2019 puis en 2020, le RESOMEDIT a réalisé une étude médico-économique relative à l’utilisation du trastuzumab en France. Cette étude porte sur différents points :
· les taux d’utilisation du médicament biologique de référence et des biosimilaires ;
· la part respective des formes IV et de la forme SC ;
· le codage des indications ;
· les montants par séance en médicaments, remboursés par l’Assurance Maladie, selon les spécialités, ainsi que les économies potentielles ;
· les gains par séjour associés à l’écart médicament indemnisable (EMI) pour les établissements de santé, ainsi que les gains potentiels.

Pour en savoir plus, vous pouvez contacter l'OMéDIT de votre région.